1.  INFORMATIONS LEGALES

Editeur

La boutique en ligne www.myc-paris.com est éditée par la société EDYNA EURL au capital de 10 000 euros dont le siège social est situé au 2 impasse du Chêne, 95300 Ennery, France.

L’identifiant SIRET du siège est le n°812 619 351 00016, RCS Pontoise.

Hébergement

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, le site www.myc-paris.com est hébergé chez OVH et développée sous Java.

  1. CLAUSE DE NON RESPONSABILITE

Contenu de l’offre en ligne

Le site www.myc-paris.com décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, la perfection ou la qualité des informations fournies. Tout droit concernant des dommages matériels ou immatériels dus à l’utilisation ou la non-utilisation de n’importe quelles informations fournies ou n’importe quel genre d’information qui serait incomplète ou incorrecte, sont donc fondamentalement exclus tant que les responsables du site n’ont pas commis de fautes volontaires ou de négligences grossières. Tous les contenus de ce site ainsi que le site lui-même sont fournis sans engagement et à titre indicatif. Les responsables du site se réservent expressément le droit de modifier, compléter, supprimer tout ou partie du contenu du site sans préavis ainsi que de fermer temporairement ou définitivement le site.

Références et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers une page Web extérieure (liens hypertexte) qui se situe en dehors du domaine de responsabilité de l'auteur, celui-ci ne peut être tenu pour responsable que s'il a connaissance des contenus des dits sites et qu’il lui est techniquement et raisonnablement possible de prévenir ou d'éviter leur usage en cas d'infraction. L'auteur du site déclare expressément qu’au moment de la mise en place des liens, les pages concernées étaient vierges de tout contenu illégal. L'auteur ne possède aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou les droits d’auteur des pages reliées. C’est pourquoi il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages vers lesquelles pointent des liens de son site qui auront pu être modifiés après la mise en place des liens. Cela est valable pour tous les liens et renvois du propre contenu Internet mais également pour les entrées étrangères mises en place par l'auteur. Si des dommages, de quelque nature qu'ils soient, devaient résulter de l’utilisation ou de la non-utilisation de contenus illégaux, faux ou incomplets, seul le fournisseur des dites informations devra en répondre et non l'auteur qui s'est contenté d'en indiquer l'existence.

Copyright

L'auteur s’engage à respecter les droits d’auteur de toutes les publications sous formes de graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes écrits, et d’utiliser ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes écrits ou alors, d’utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes écrits exempts de droits d’auteur. Toutes les marques mentionnées dans l’offre sur Internet et éventuellement protégées par des tiers sont sujettes exclusivement aux règlements touchant le droit des signes distinctifs et les lois sur les droits de propriété en vigueur des propriétaires légitimes. Le seul fait de mentionner le nom d’une marque n'exclut pas qu'il ne soit pas protégé par des droits de tiers ! Les droits d’auteur pour les objets réalisés par l'auteur des pages Web lui-même reste sa propriété. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes écrits dans tout format, soit électronique ou sur papier, est interdite sans autorisation expresse de la part de l'auteur.

Validité légale de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l’offre Internet afférente. Si des parties ou formulations du présent texte ne sont pas, plus ou pas intégralement conformes à la réglementation légale en vigueur, toutes les autres parties de ce document conservent leurs contenus et leur validité. 


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